Historique de la page

Cette page présente l'ensemble des règles regroupées par unité responsable des documents. 

 0110 - Historique

 0111 - Mission, vision et mandat

 0113 - Prix et distinctions

 0116 - Comités de l'UQAM

 0119 - Comités externes

 0120 - Planification et développement

 0121 - Développement organisationnel et amélioration des processus

 0131 - Procédures internes

 0132 - Délégations de pouvoir

 0133 - Continuité des opérations

 0140 - Organigramme et structure organisationnelle

 0142 - Régie interne

 0144 - Rapports et statistiques

 0145 - Correspondance générale de la direction

 0146 - Relations avec des organismes externes

 0147 - Relations avec les unités de l'UQAM

 0154 - Formulaire, étiquette, modèle

 0167.2 - Protection des renseignements personnels

 0218.3 - Dossier du personnel contractuel

 0232.1 - Fonctions et tâches du personnel

 0265 - Activités sociales du personnel

 0422 - Utilisation de biens et services

 0471 - Incident, infraction et sinistre

 0608 - Éthique et déontologie

 0612 - Unités de recherche et de création

 0620 - Organismes subventionnaires et partenaires

 0635 - Transfert et mobilisation des connaissances

 0806 - Congrès, colloques

 0808 - Allocutions, présentations

 0810 - Activités artistiques, scientifiques et culturelles

 0812 - Expositions

 0828 - Publications

 0871 - Infrastructure technologique

 0872 - Équipement informatique

 0873 - Logiciels et licences

 0874.1 - Systèmes informatiques

 0874.2 - Teams

 0876 - Utilisateurs de l'informatique

 0534.1 - Stages et formation pratique

 0122 - Audit interne

 0750 - Diplômés

 0804.2 - Collation des grades

 0273 - Avis juridiques - droit du travail

 0275 - Associations et syndicats

 0285 - Négociations et conventions collectives

 0290 - Mesures disciplinaires

 0295 - Conflits de travail

 0526 - Coût de programme

 0766 - Prévention en matière de harcèlement

 0704 - Recrutement des étudiants

 0534.2 - Dossier du stagiaire du doctorat en psychologie

 0760.2 - Services de soutien psychologique - Dossier du client

 0234.2 - Évaluation des professeurs 0532 - Organisation des sessions

 0534.1 - Stages et formation pratique

 0535 - Cours

 0536 - Écoles d'été

 0540 - Évaluation des enseignements

 0552 - Examens et travaux d'étudiants

 0554 - Mémoires et thèses

 0718 - Notation et évaluation des étudiants

 0420 - Acquisition de biens et services

 0424 - Disposition de biens

 0524 - Formation continue

 0510 - Structure organisationnelle de l'enseignement

 0520 - Programmes

 0523 - Accréditation et agrément de programme

 0531 - Calendrier universitaire

 0532 - Organisation des sessions

 0542 - Encadrement des étudiants

 0554 - Mémoires et thèses

 0615 - Projets de recherche et de création

 0740.1 - Organisations étudiantes

 0816 - Collections d'oeuvres d'art

 0765 - Recours à la protectrice, le protecteur universitaire

 0554 - Mémoires et thèses

 0556 - Diplomation

 0706 - Population étudiante

 0712 - Test d'admission et de sélection

 0714 - Gestion du dossier académique

 0716.1 - Dossier de l'étudiant admis et inscrit

 0716.2 - Dossier de l'étudiant non admis ou admis mais non-inscrit

 0718 - Notation et évaluation des étudiants

 0740.2 - Dossiers de reconnaissance des associations étudiantes de l'UQAM

 0112 - Documents constitutifs

 0130 - Documents normatifs institutionnels

 0167.1 - Accès à l'information

 0167.2 - Protection des renseignements personnels

 0605 - Financement de la recherche et de la création

 0760.1 - Services à la communauté

 0412 - Aménagement, construction et rénovation des espaces

 0414.1 - Utilisation et gestion des espaces

 0470.1 - Prévention et mesures de sécurité

 0470.2 - Gestion des matières dangereuses

 0603 - Organisation et gestion de la recherche

 0605 - Financement de la recherche et de la création

 0615 - Projets de recherche et de création

 0622 - Soutien aux chercheurs

 0210 - Planification des ressources humaines

 0218.1 - Dossier du personnel

 0218.2 - Dossier du personnel étudiant

 0245 - Gestion de la rémunération

 0255 - Avantages sociaux

 0269 - Gestion de la retraite

 0275 - Associations et syndicats

 0328 - Gestion de la paie

 0860 - Développement des ressources audiovisuelles

 0862 - Équipement audiovisuel

 0866.1 - Productions audiovisuelles

 0866.2 - Productions photographiques

 0867 - Utilisateurs de l'audiovisuel

 0890 - Sites Web

 0163 - Propriété intellectuelle

 0164 - Avis juridiques

 0166 - Litiges

 0180 - Gestion contractuelle

 0150 - Gestion de l'information institutionnelle

 0151 - Plan de classification institutionnel

 0155 - Calendrier de conservation

 0157 - Numérisation des documents

 0853 - Acquisition des ressources documentaires

 0854 - Traitement des ressources documentaires

 0856 - Traitement des ressources documentaires

 0857 - Utilisateurs des ressources documentaires 0150 - Gestion de l'information institutionnelle

 0853 - Acquisition des ressources documentaires

 0854 - Traitement des ressources documentaires

 0856 - Traitement des ressources documentaires

 0857 - Utilisateurs des ressources documentaires

 0858 - Conservation des ressources documentaires

 0802 - Identification visuelle

 0804.1 - Cérémonies et célébrations officielles

 0822 - Informations internes et plans de communication

 0824 - Publicité, promotion et marketing

 0826 - Relations de presse

 0866.2 - Productions photographiques

 0410 - Transactions immobilières

 0414.2 - Stationnements

 0450 - Alimentation

 0720 - Services aux étudiants

 0834 - Reprographie

 0610 - Recherche institutionnelle

 0719 - Intégrité académique

 0430 - Entretien et réparation des immeubles

 0435 - Entretien ménager et sanitaire

 0440 - Véhicules

 0442 - Conciergerie et logistique

 0445 - Transport

 0447 - Courrier et colis

 0475 - Serrurerie

 0483 - Qualité de l'air

 0735.1 - Mobilité étudiante - Développement et gestion des programmes de mobilité

 0735.2 - Mobilité étudiante - Dossier de candidature

 0770 - Partenariats

 0212 - Inventaire des effectifs

 0250 - Santé et sécurité au travail

 0260.1 - Perfectionnement et formation du personnel

 0267 - Programmes de services au personnel

 0490 - Ergonomie

 0215 - Recrutement du personnel

 0218.1 - Dossier du personnel

 0218.2 - Dossier du personnel étudiant

 0230 - Gestion des postes

 0234.1 - Évaluation du personnel

 0236 - Mouvements du personnel

 0240 - Conditions de travail

 0215 - Recrutement du personnel

 0230 - Gestion des postes

 0232.2 - Plans de travail des professeurs

 0234.1 - Évaluation du personnel

 0236 - Mouvements du personnel

 0240 - Conditions de travail

 0260.2 - Congé de perfectionnement et congé sabbatique des professeurs

 0460 - Installations et équipements sportifs

 0722.1 - Soutien financier aux étudiants

 0722.2 - Bourses et concours

 0730 - Activités étudiantes

 0740.1 - Organisations étudiantes

 0609 - Gestion des animaux de laboratoire

 0170 - Assurances

 0171 - Réclamations

 0305 - Financement

 0310 - Budgets

 0314 - Fonds avec restrictions

 0316 - Fonds des immobilisations

 0320 - Comptabilité

 0321 - Comptes à payer

 0323 - Comptes étudiants

 0328 - Gestion de la paie

 0335 - États financiers, vérification et audit

 0350 - Fiscalité

 0871 - Infrastructure technologique

 0872 - Équipement informatique

 0873 - Logiciels et licences

 0874.1 - Systèmes informatiques

 0876 - Utilisateurs de l'informatique

 0877 - Sécurité informatique

 0115 - Instances de l'UQAM

 0116 - Comités de l'UQAM

 0125 - Processus de désignation

 0230 - Gestion des postes

 0480 - Gestion environnementale et développement durable