Cette page présente l'ensemble des règles regroupées par unité responsable des documents.
0110 - Historique
0111 - Mission, vision et mandat
0113 - Prix et distinctions
0116 - Comités de l'UQAM
0119 - Comités externes
0120 - Planification et développement
0121 - Développement organisationnel et amélioration des processus
0131 - Procédures internes
0132 - Délégations de pouvoir
0133 - Continuité des opérations
0140 - Organigramme et structure organisationnelle
0142 - Régie interne
0144 - Rapports et statistiques
0145 - Correspondance générale de la direction
0146 - Relations avec des organismes externes
0147 - Relations avec les unités de l'UQAM
0154 - Formulaire, étiquette, modèle
0167.2 - Protection des renseignements personnels
0218.3 - Dossier du personnel contractuel
0232.1 - Fonctions et tâches du personnel
0265 - Activités sociales du personnel
0422 - Utilisation de biens et services
0471 - Incident, infraction et sinistre
0608 - Éthique et déontologie
0612 - Unités de recherche et de création
0620 - Organismes subventionnaires et partenaires
0635 - Transfert et mobilisation des connaissances
0806 - Congrès, colloques
0808 - Allocutions, présentations
0810 - Activités artistiques, scientifiques et culturelles
0812 - Expositions
0828 - Publications
0871 - Infrastructure technologique
0872 - Équipement informatique
0873 - Logiciels et licences
0874.1 - Systèmes informatiques
0874.2 - Teams
0876 - Utilisateurs de l'informatique
0534.1 - Stages et formation pratique
0122 - Audit interne
0750 - Diplômés
0804.2 - Collation des grades
0273 - Avis juridiques - droit du travail
0275 - Associations et syndicats
0285 - Négociations et conventions collectives
0290 - Mesures disciplinaires
0295 - Conflits de travail
0526 - Coût de programme
0766 - Prévention en matière de harcèlement
0704 - Recrutement des étudiants
0534.2 - Dossier du stagiaire du doctorat en psychologie
0760.2 - Services de soutien psychologique - Dossier du client
0532 - Organisation des sessions
0535 - Cours
0536 - Écoles d'été
0540 - Évaluation des enseignements
0552 - Examens et travaux d'étudiants
0554 - Mémoires et thèses
0718 - Notation et évaluation des étudiants
0420 - Acquisition de biens et services
0424 - Disposition de biens
0524 - Formation continue
0510 - Structure organisationnelle de l'enseignement
0520 - Programmes
0523 - Accréditation et agrément de programme
0531 - Calendrier universitaire
0542 - Encadrement des étudiants
0615 - Projets de recherche et de création
0740.1 - Organisations étudiantes
0816 - Collections d'oeuvres d'art
0765 - Recours à la protectrice, le protecteur universitaire
0556 - Diplomation
0706 - Population étudiante
0712 - Test d'admission et de sélection
0714 - Gestion du dossier académique
0716.1 - Dossier de l'étudiant admis et inscrit
0716.2 - Dossier de l'étudiant non admis ou admis mais non-inscrit
0740.2 - Dossiers de reconnaissance des associations étudiantes de l'UQAM
0112 - Documents constitutifs
0130 - Documents normatifs institutionnels
0167.1 - Accès à l'information
0605 - Financement de la recherche et de la création
0760.1 - Services à la communauté
0412 - Aménagement, construction et rénovation des espaces
0414.1 - Utilisation et gestion des espaces
0470.1 - Prévention et mesures de sécurité
0470.2 - Gestion des matières dangereuses
0603 - Organisation et gestion de la recherche
0622 - Soutien aux chercheurs
0210 - Planification des ressources humaines
0218.1 - Dossier du personnel
0218.2 - Dossier du personnel étudiant
0245 - Gestion de la rémunération
0255 - Avantages sociaux
0269 - Gestion de la retraite
0328 - Gestion de la paie
0860 - Développement des ressources audiovisuelles
0862 - Équipement audiovisuel
0866.1 - Productions audiovisuelles
0866.2 - Productions photographiques
0867 - Utilisateurs de l'audiovisuel
0890 - Sites Web
0163 - Propriété intellectuelle
0164 - Avis juridiques
0166 - Litiges
0180 - Gestion contractuelle
0150 - Gestion de l'information institutionnelle
0151 - Plan de classification institutionnel
0155 - Calendrier de conservation
0157 - Numérisation des documents
0853 - Acquisition des ressources documentaires
0854 - Traitement des ressources documentaires
0856 - Traitement des ressources documentaires
0857 - Utilisateurs des ressources documentaires
0858 - Conservation des ressources documentaires
0802 - Identification visuelle
0804.1 - Cérémonies et célébrations officielles
0822 - Informations internes et plans de communication
0824 - Publicité, promotion et marketing
0826 - Relations de presse
0410 - Transactions immobilières
0414.2 - Stationnements
0450 - Alimentation
0720 - Services aux étudiants
0834 - Reprographie
0610 - Recherche institutionnelle
0719 - Intégrité académique
0430 - Entretien et réparation des immeubles
0435 - Entretien ménager et sanitaire
0440 - Véhicules
0442 - Conciergerie et logistique
0445 - Transport
0447 - Courrier et colis
0475 - Serrurerie
0483 - Qualité de l'air
0735.1 - Mobilité étudiante - Développement et gestion des programmes de mobilité
0735.2 - Mobilité étudiante - Dossier de candidature
0770 - Partenariats
0212 - Inventaire des effectifs
0250 - Santé et sécurité au travail
0260.1 - Perfectionnement et formation du personnel
0267 - Programmes de services au personnel
0490 - Ergonomie
0215 - Recrutement du personnel
0230 - Gestion des postes
0234.1 - Évaluation du personnel
0236 - Mouvements du personnel
0240 - Conditions de travail
0232.2 - Plans de travail des professeurs
0260.2 - Congé de perfectionnement et congé sabbatique des professeurs
0460 - Installations et équipements sportifs
0722.1 - Soutien financier aux étudiants
0722.2 - Bourses et concours
0730 - Activités étudiantes
0609 - Gestion des animaux de laboratoire
0170 - Assurances
0171 - Réclamations
0305 - Financement
0310 - Budgets
0314 - Fonds avec restrictions
0316 - Fonds des immobilisations
0320 - Comptabilité
0321 - Comptes à payer
0323 - Comptes étudiants
0335 - États financiers, vérification et audit
0350 - Fiscalité
0877 - Sécurité informatique
0115 - Instances de l'UQAM
0125 - Processus de désignation
0480 - Gestion environnementale et développement durable
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