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Au Québec, les mesures 06-80-102-111 du Plan culturel numérique du Québec (1) portent sur l'étude et la définition de politiques publiques ayant recours aux métadonnées descriptives pour valoriser les contenus et objets culturels numérisés. Ces politiques pourront de plus , à terme, accroître la traçabilité des usages et améliorer le paiement de droits aux artistes et créateurs de contenus.
Qu'il s'agisse de minima dans les inventaires ou d'indexation normée des contenus, de la définition de procédés de reddition de comptes, de mesure de l'offre, de mise en avant de contenus spécifiques ou de prescriptions en matière de bonnes pratiques, il est futile de règlementer sans être en mesure de vérifier la conformité.
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