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Il s’agit d’une autorisation octroyée par la professeure auteure, le professeur auteur et, le cas échéant, la professeure co-auteure, le professeur co-auteur sur l’œuvre, permettant à l’UQAM d’utiliser l’œuvre dans le cadre de sa mission, le tout tel que plus amplement décrit à l’article 6 du Contrat pour un projet soutenu par le programme de soutien à l’innovation pédagogique en enseignement en ligne. En accordant une licence d’utilisation, la professeure auteure, le professeur auteur et, le cas échéant, la professeure co-auteure, le professeur co-auteur demeure titulaire de ses droits d’auteur sur l’œuvre, contrairement à une cession de droit d’auteur qui opèrerait un transfert des droits vers le bénéficiaire d’une telle cession.
Modalités d'un cours
- Présentielle Modalité présentielle : modalité qui requiert une obligation de présence à un moment commun dans un ou des espaces pédagogiques physiques communs déterminés pour toutes les personnes participantes. Au moins 80% des séances sont offertes en présence physique des étudiantes, étudiants et de l’enseignante, enseignant.
- Comodale Modalité comodale : modalité qui requiert que l’ensemble des séances d’un cours, à l’exception possible des évaluations, soient réalisées simultanément en présentiel et à distance.
- Hybride Modalité hybride : modalité qui requiert que les séances d’un cours soient réalisées en présentiel pour au moins 25% des séances et à distance pour au moins 25%
des séances. Si un cours à horaire spécial utilise le mode hybride, la présente définition s’applique selon un nombre de séances proportionnel. - À Modalité à distance : modalité qui requiert que l’ensemble des séances d’un cours soient réalisées à distance, c’est-à-dire qu’aucun déplacement sur les lieux de formation, à l’exception possible des
évaluationsdes évaluations, n’est requis et qu’au moins les deux tiers des séances soient effectuées de manière synchrone. - À Modalité à distance asynchrone : cours sans déplacement sur les lieux de formation où l’ensemble des séances sont asynchrones. Un cours à distance asynchrone est identifié comme tel au moment de sa création, laquelle doit être approuvée par les instances concernées, selon le processus d’une modification de programme ou de création de programme, le cas échéant.
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