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Le cours est une activité de formation qui se présente sous diverses formes tels les leçons magistrales, les travaux pratiques, les ateliers, les séminaires et les lectures dirigées. Un cours peut être offert selon les modalités d'enseignements suivantes : présentielle, comodale, hybride ou à distance. Normalement, un cours s'échelonne sur un trimestre.
Droit moral à l’intégrité
Le droit moral à l’intégrité de l’œuvre permet d’empêcher que celle-ci soit modifiée ou qu’elle soit utilisée en liaison avec un produit, une cause, un service ou une institution qui porterait préjudice à l’honneur ou à la réputation de l’auteur. Par l’article 6.3 du Contrat pour un projet soutenu par le programme de soutien à l’innovation pédagogique en enseignement en ligne, la professeure auteure, le professeur auteur et, le cas échéant, la professeure co-auteure, le professeur co-auteur renonce à ce droit pour la durée de la licence afin de notamment permettre à l’Université de modifier l’œuvre lorsque nécessaire. Nous pouvons penser qu’il soit nécessaire de modifier certains contenus pour les mettre à jour et encore pour les compléter. Par ailleurs, le droit moral de paternité de l’œuvre est prévu à l’article 2.3 du Contrat pour un projet soutenu par le programme de soutien à l’innovation pédagogique en enseignement en ligne, lequel prévoit que le nom de la professeure auteure, du professeur auteur et, le cas échéant, de la professeure co-auteure, du professeur co-auteur et de l'UQAM apparaissent conjointement sur l’ensemble des composantes de l’œuvre produite dans le cadre du projet, quel que soit l’espace où cette œuvre est diffusée.
ENA
Environnement numérique d'apprentissage.
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L’enseignement en ligne s'intègre aux cours en mode présentiel, hybride, comodal et à distance.
Licence exclusive
La professeure auteure, le professeur auteur et, le cas échéant, la professeure co-auteure, le professeur co-auteur consent une exclusivité à l’UQAM et ne peut consentir la même licence à d’autres et ce, pendant la durée de la licence. Par ailleurs, selon l’article 6.1 du Contrat pour un projet soutenu par le programme de soutien à l’innovation pédagogique en enseignement en ligne, la professeure auteure, le professeur auteur et, le cas échéant, la professeure co-auteure, le professeur co-auteur peut utiliser l’œuvre en tout ou en partie dans le cadre de ses activités prévues à l’article 10.01 de la convention collective.
Licence irrévocable
La licence ne peut être révoquée avant l’arrivée du terme et ce, dans l’objectif d’assurer une certaine pérennité du contenu développé par la professeure auteure, le professeur auteur et, le cas échéant, la professeure co-auteure, le professeur co-auteur et utilisé par l’UQAM dans le cadre de sa mission. En d’autres termes, la licence ne peut être retirée une fois octroyée à l’UQAM, sous réserve de la possibilité d’aviser un (1) an avant la fin de la licence du refus de renouveler la licence (voir article 6.2 du Contrat pour un projet soutenu par le programme de soutien à l’innovation pédagogique en enseignement en ligne).
Licence sans limite de territoire
Comme la plupart des plateformes Internet ne permettent pas de programmer une diffusion géolocalisée de l’œuvre, la licence ne se limite pas à un territoire donné. Par exemple, une fois le contenu versé dans Moodle, un professeur ou un étudiant, pourrait accéder à Moodle partout dans le monde.
Licence d’utilisation
Il s’agit d’une autorisation octroyée par la professeure auteure, le professeur auteur et, le cas échéant, la professeure co-auteure, le professeur co-auteur sur l’œuvre, permettant à l’UQAM d’utiliser l’œuvre dans le cadre de sa mission, le tout tel que plus amplement décrit à l’article 6 du Contrat pour un projet soutenu par le programme de soutien à l’innovation pédagogique en enseignement en ligne. En accordant une licence d’utilisation, la professeure auteure, le professeur auteur et, le cas échéant, la professeure co-auteure, le professeur co-auteur demeure titulaire de ses droits d’auteur sur l’œuvre, contrairement à une cession de droit d’auteur qui opèrerait un transfert des droits vers le bénéficiaire d’une telle cession.
Modalités d'un cours
- Présentielle : modalité qui requiert une obligation de présence à un moment commun dans un ou des espaces pédagogiques physiques communs déterminés pour toutes les personnes
participantes. Au moins 80% des séances sont offertes en présence physique des étudiantes, étudiants et de l’enseignante, enseignant. - Comodale : modalité qui requiert que l’ensemble des séances d’un cours, à l’exception possible des évaluations, soient réalisées simultanément en présentiel et à distance.
- Hybride : modalité qui requiert que les séances d’un cours soient réalisées en présentiel pour au moins 25% des séances et à distance pour au moins 25%
des séances. Si un cours à horaire spécial utilise le mode hybride, la présente définition s’applique selon un nombre de séances proportionnel. - À distance : modalité qui requiert que l’ensemble des séances d’un cours soient réalisées à distance, c’est-à-dire qu’aucun déplacement sur les lieux de formation, à l’exception possible des
évaluations, n’est requis et qu’au moins les deux tiers des séances soient effectuées de manière synchrone. - À distance asynchrone : cours sans déplacement sur les lieux de formation où l’ensemble des séances sont asynchrones. Un cours à distance asynchrone est identifié comme tel au moment de sa création, laquelle doit être approuvée par les instances concernées, selon le processus d’une modification de programme ou de création de programme, le cas échéant.
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